Le projet Occitanica s’inscrit dans une politique de libre partage et diffusion de l’information et des savoirs. Autant que possible, et dans le respect des droits des créateurs, les contenus sont publiés sans restriction d’accès et de réutilisation. C’est le cas des contenus dont les originaux appartiennent au domaine public et de la plupart des productions du CIRDOC-Institut occitan de cultura dans le cadre de ses missions de services publics et lorsque ne s’appliquent pas des restrictions visant à garantir aux créateurs leurs droits légitimes.
En tant que portail collectif et agrégateur d’informations, Occitanica met à disposition une grande variété de contenus d’origines différentes.
Le CIRDOC-Institut occitan de cultura veille à ce que l’information sur les conditions de réutilisation et d’exploitation des contenus présents sur le site soit facilement accessible. Chaque ressource du Catalogue contient donc un champ « conditions de réutilisation ».
Si vous avez une question concernant la réutilisation d’un contenu provenant du portail Mondes d’Occitanica, vous pouvez contacter l’établissement : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Sauf exception, les ressources sont réutilisables selon une des trois modalités suivantes :
Libre réutilisation : Licence ouverte
Dès que le droit le permet, les contenus publiés dans Mondes d’Occitanica sont sous licence ouverte.
Cette licence autorise une libre réutilisation du contenu, en particulier :
- la reproduction et la copie
- l’adaptation, la modification, l'extraction et la transformation, pour créer des « Informations dérivées » des produits ou des services ;
- la communication, la diffusion, la redistribution, la publication et la transmission ;
- l’exploitation à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans son propre produit ou application.
Pour en savoir plus : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Réutilisation facilitée : Creative commons
- BY : Attribution (citer l’auteur)
- NC : Pas d'utilisation commerciale
- ND : Pas de modification
Certains contenus peuvent être protégés par le droit d’auteur et donc soumis à des conditions d’utilisation particulières. Occitanica a choisi la licence Creative Commons. Cette licence facilite la réutilisation des ressources à conditions de respecter les conditions suivantes :
- l’exploitation personnelle ou publique mais non commerciale ;
- la reproduction, la copie et le téléchargement et l’impression ;
- la redistribution sans modification ;
- la mention systématique des créateurs et de la source du contenu.
Pour en savoir plus : http://creativecommons.org/licences/
Réutilisation interdite sans l’accord des créateurs
Certains contenus peuvent être soumis à des conditions d’utilisation particulières. La réutilisation de ces contenus ne peut se faire sans l’obtention préalable d’une autorisation du titulaire des droits sauf dans le cas d’une utilisation strictement privée. Nous vous invitons à vous rapprocher de la personne ou de la structure signalée dans le champ « Droits » pour de plus amples informations. Le nom de la personne ou de la structure responsable des droits d’auteur est signalé par ce symbole © dans le champ « Droits » (pour les ressources du Catalogue) et dans la légende (pour les contenus de la section Explorer).
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